Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULBOT
Monsieur Pierre AUBRY

Numéro de dépôt :
3257163
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2013
POULBOT de Pierre AUBRY

Présentation de la marque POULBOT

Déposée le 14 novembre 2003 par monsieur Pierre AUBRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POULBOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est monsieur Pierre AUBRY domicilié(e) Saint-Jean-de-Rebervilliers,28170 CHATEAUNEUF-en-THYMERAIS - 28170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,75001 Paris - 75001 - France.

La marque POULBOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULBOT est expirée depuis le 14 novembre 2013.


Monsieur Pierre AUBRY - Saint-Jean-de-Rebervilliers,28170 CHATEAUNEUF-en-THYMERAIS - 28170 - France


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra,75001 Paris - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de parfum, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, déodorants à usage personnel, lait de toilette, talc, huiles cosmétiques pour le corps, crème pour le corps non à usage médical, produits de maquillage, produits pour le rasage, mousse à raser, gels pour le rasage, lotions après rasage, savons à barbe, nécessaires de cosmétiques, shampooing ; huiles, sels de bain, lotions pour le bain non à usage médical. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques ; minerais ; statues, statuettes, stèles en métaux communs. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, logiciels enregistrés. distributeurs de billets, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques compacts, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, étuis à lunettes, lunettes, lunettes de soleil, disques compact à mémoire morte. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages et/ou en plaqué) à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, figurines (statuettes), vases, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, fume-cigarette, boites, porte monnaie, poudriers, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, services en métaux précieux. Papier, reproduction sur papier ou toile ou carton, représentation ou reproduction graphique, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés, affiches, journaux, bandes dessinées, cahiers, calendriers, catalogues, drapeaux en papier, tableaux (peintures), lithographies, livres, photographies, photogravures, cartes postale, revues. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; statues non métalliques, statuettes non métalliques, stèles non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; housses de vêtements (rangement) ; cintres pour vêtements ; distributeurs fixes de serviettes patères (crochets) pour vêtements, bouchons, corbeilles non métalliques ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : vases chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons), plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage, stores d'intérieur à lamelles ; boîtes ; caisses ; figurines, statues, statuettes en bois, en cire en plâtre, ou en matière plastique. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouilloires non électroniques ; bougeoirs ; boîtes à thé non en métaux précieux ; boîtes en verre ; ouvre bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; brûle parfum ; figurines et objets de décoration en porcelaine en terre cuite ou en verre ; tire bouchons, cafetières non-électriques ; chandeliers non en métaux précieux ; carafes ; casseroles ; ustensiles de table à l'exclusion des couverts ; nécessaires de toilette ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; poteries ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; vaporisateurs ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : cache-pot non en papier, mosaïque en verre non pour la construction, opalines, vases et vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum. Tissus, linge de maison ; couvertures de lit et de table, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chemins de table, linge de table, tissus de coton, cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) couvertures de voyage, couvre-lits, dessus-de-lit (couvre-lits), doublures (étoffes), draps, édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, tissus élastiques, embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, étiquettes en tissu, matières textiles filtrantes, flanelle (tissu), crêpe (tissu), gants de toilette, toiles gommées autres que pour la papeterie, housses d'oreillers, housses pour coussin, tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, linge de bain à l'exception de l'habillement, tissus pour la lingerie, moleskine (tissu), mouchoirs de poche en matière textile, napperons en matières textiles ; nappes non en papier, plaids, tissus de rayonne, serviettes de table, tissus imitant la peau d'animaux, serviettes de toilette en matières textiles, tricots (tissus). Vêtements de dessus et dessous, chaussures, chapellerie ; costumes de bain, peignoirs de bain, bonnets, bottes, casquettes, chaussettes, chaussures de sport, chemises, foulards, vêtements de gymnastique et de sport. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets de toute nature ; cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour Noël. Viande, poisson ; volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleursnaturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets, portes cigarettes, pipes. Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, camps de perfectionnement sportif, services de clubs, organisation et conduite de colloques, organisations de compétitions sportives, organisations de conduites de congrès, organisations de concours, divertissement télévisé, édition, publication de livres, organisation de spectacle. Programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur, d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données et à un ordinateur pour la manipulation de données, reconstruction de bases de données, élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, salle informatique de secours mobile, mise à disposition de moyens informatiques de secours, organisation de réception et d'événements, architecture, services de dessinateurs d'arts graphiques, gérance de droits d'auteur, authentification d'œuvre d'art, décoration intérieure, filmage sur bandes vidéo, imprimerie, impression lithographique, en offset, reportages photographiques, sérigraphie. Restaurant, restauration (repas), services de traiteur.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.